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Marques déposées par l'association loi 1901 OPCA-TRANSPORTS
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OPCA TRANSPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPCA TRANSPORTS
OPCA-TRANSPORTS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3823867
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
OPCA TRANSPORTS de OPCA-TRANSPORTS

Présentation de la marque OPCA TRANSPORTS

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par l'association loi 1901 OPCA-TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPCA TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 OPCA-TRANSPORTS domicilié(e) 66 Avenue du Maine - 75996 - Paris Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 348 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPCA-TRANSPORTS domicilié(e) 66 Avenue du Maine - 75996 - Paris Cedex 14 - France.

La marque OPCA TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPCA TRANSPORTS est expirée depuis le 14 avril 2021.

OPCA-TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : T-DIAG , TIME EXPLORER , T CLICEMPLOI LA PLATEFORME DE L EMPLOI DANS LES TRANSPORTS , T. TUTOR@T , CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION , T.


OPCA-TRANSPORTS, Association Loi 1901 - 66 Avenue du Maine - 75996 - Paris Cedex 14 - France - SIREN 402348080


OPCA-TRANSPORTS - 66 Avenue du Maine - 75996 - Paris Cedex 14 - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; Informations en matière de transport ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres.